ESPECES, RACES ET VARIETES D’ANIMAUX DOMESTIQUES

AU SENS DES ARTICLES R. 211-5 ET R. 213-5 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT

(psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés :

pour ces espèces, le présent document remplace

l’annexe de l’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994)

 

 

L’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 a rappelé les critères permettant, en application des articles R. 211-5 et R. 213-5 du code de l’environnement, de considérer comme domestique une population animale (regroupée soit en une espèce, une race ou une variété au sein d’une espèce). Elle a défini en son annexe la liste de telles espèces, races et variétés.

            La présente instruction abroge les indications contenues dans l’annexe de l’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 en ce qui concerne les espèces de psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés

Pour ces espèces, la présente instruction remplace les indications abrogées par celles figurant en son annexe.

Nous attirons votre attention sur le fait que, par mesure de simplification, pour certaines espèces très communes en captivité (serin des canaries, diamant mandarin, diamant de Gould, perruche ondulée, perruche callopsite, inséparable à face rose, inséparable de Fischer, inséparable masqué, perruche à collier d’Asie), l’ensemble des populations animales captives de ces espèces peuvent être considérées comme domestiques étant donné la facilité de reproduction de ces animaux en captivité, le très grand nombre de générations désormais obtenues en captivité sans apport de spécimens issus de la nature, la multiplicité des variétés domestiques et l’absence d’importation de spécimens issus de la nature. L’élevage et la vente de ces espèces ne sont en outre pas susceptibles de compromettre les objectifs de protection de la nature et peuvent être encadrés par la seule réglementation relative à la protection des animaux. Cette mesure de simplification doit cesser d’être appliquée s’il apparaît que les populations captives des espèces précitées sont de nouveau alimentées par des spécimens provenant de la nature ou dont l’ascendance proche comprend de tels spécimens.

Pour les espèces autres que de psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés, l’annexe de l’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 reste en vigueur. Toutefois dans le cas du faisan obscur, variété du faisan ordinaire (Phasianus colchicus), cette variété est retirée de la liste des espèces, races et variétés domestiques

 

Nom scientifique

de l’espèce

Nom vernaculaire

de l’espèce

Nom de l’entité domestique et

principales caractéristiques

Psittacidés

Nymphicus hollandicus

Perruche callopsite

Variétés domestiques *

Polytelis alexandrae

Perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles

Variétés bleue, lutino, albino (bleue + lutino)

Barnardius zonarius

barnardi

Perruche de Barnard

Variétés bleue, ino

Barnardius zonarius

semitorquatus

Perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit

Variété bleue

Platycercus elegans

Perruche de Pennant

Variétés bleue, jaune et cinnamon

Platycercus eximius

Perruche omnicolore

Variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline

Platycercus adscitus

Perruche palliceps

Variété cinnamon

Psephotus haematonotus

haematonotus

Perruche à croupion rouge

Variété cinnamon, lutino, vert de mer, opaline

Cyanoramphus novaezelandiae

novaezelandiae

Perruche à bandeau rouge

ou kakariki à front rouge

Variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing)

Cyanoramphus

auriceps

Perruche à tête d’or ou

kakariki à front jaune

Variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles (lacewing)

Neophema bourkii

Perruche de Bourke

Variétés opaline (rose), jaune, fallow, ino, isabelle

Neophema elegans

Perruche élégante

Variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon

Neophema pulchella

Perruche d’Edwards ou turquoisine

Variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline, grise

Neophema splendida

Perruche splendide

Variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise

Melopsittacus undulatus

Perruche ondulée

Variétés domestiques *

Agapornis roseicollis

Inséparable à face rose

Variétés domestiques *

Agapornis fischeri

Inséparable de Fischer

Variétés domestiques *

Agapornis personata

Inséparable masquée

ou à tête noire

Variétés domestiques *

Agapornis lilianae

Inséparable de Liliane

Variété lutino

Agapornis nigrigenis

Inséparable nigrigenis

Variétés foncée, bleue, violet

Psittacula krameri

manillensis

Perruche à collier

d’Asie

Variétés domestiques *

Psittacula cyanocephala

Perruche à tête de prune

Variétés foncée, panachée

Psittacula eupatria

Perruche grande alexandre

Variété grise, lutino, albino

Pyrrhura molinae

Conure de molina

Variétés bleue, cinnamon,

Myiopsitta monachus

monachus

Perruche souris

Variétés bleue, lutino et albino

Bolborhyncus lineola

lineola

Perruche Catherine

Variété foncée, bleue, foncé bleue, lutino, albino

Forpus coelestis

Perruche céleste

Variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon

Estrildidés

Lonchura « domestica »

Moineau du Japon

Variétés intégralement domestiques

Taeniopygia guttata

castanotis

Diamant mandarin

Variétés domestiques *

Erythrura gouldiae

Diamant de Gould

Variétés domestiques*

Poephila modesta

Diamant modeste

Variétés brune et isabelle

Emblema

guttata

Diamant à gouttelettes

Variétés brune, à bec jaune, pastel ou argentée

Neochmia ruficauda

Diamant à queue rousse

Variétés à masque jaune, pastel

Poephila acuticauda

Diamant à longue queue

Variétés brune, isabelle, crème ino

Poephila cincta

Diamant à bavette

Variétés crème ino

Erythrura trichroa

Diamant de Kittlitz

Variétés lutino

Erythrura psittacea

Diamant psittaculaire

ou Pape de Nouméa

Variétés bleue

Lonchura malabarica

malabarica

Bec de plomb

Variétés brune, opale ou grise

     

Lonchura malabarica

cantans

Bec d’argent

Variétés brune, pastel, ventre noir, crème ino

Padda oryzivora

Padda ou Calfat

Variétés blanche, brune, opale, pastel

Amadina fasciata

Cou-coupé

Variétés blanche, brune, collier jaune

 

Plocéidés

Passer domesticus

Moineau domestique

Variétés brune, phaeo, agate, opale, blanche, albino, lutino ivoire, satinée, brune pastel,

Passer montanus

Moineau friquet

Variétés brune, opale, brune opale

Fringillidés

Serinus canaria

Serin des canaries

Races et variétés domestiques *

Carpodacus mexicanus

Roselin du Mexique

Variétés brune et phéo

Carduelis sinica

Verdier de Chine

Variétés brune, agate et lutino

Carduelis spinoïdes

Verdier de l’Himalaya

Variétés brune, agate et lutino

Carduelis cucullata

Tarin rouge du Vénézuéla

Variétés brune, pastel

Carduelis spinus

Tarin des aulnes

Variétés brune, verte, agate, isabelle

Carduelis flammea

Sizerin flammé

Variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel,

Carduelis carduelis

Chardonneret élégant

Variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle,satiné

Carduelis chloris

Verdier

Variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino,

Pyrrhula pyrrhula

Bouvreuil

Variétés pastel, brune, brun-pastel

Fringilla coelebs

Pinson des arbres

Variétés brune, agate, opale,

Turdidés

   

Turdus merula

Merle noir

Variétés albino, blanche

Turdus philomena

Grive musicienne

Variétés brune, albino, satinée

Corvidés

   

Garrulus glandarius

Geai des chênes

Variété opale

Sturnidés

Sturnus vulgaris

Etourneau sansonnet

Variété  brune

 

* par mesures de simplification administrative, étant donné la facilité de reproduction de ces animaux en captivité, le très grand nombre de générations désormais obtenues en captivité sans apport de spécimens issus de la nature, la multiplicité des variétés domestiques et l’absence d’importation de spécimens issus de la nature, les populations captives de l’espèce peuvent être considérées comme domestiques.

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