Règlement (CE) Nmr 1497/2003 de la commission
du 18 août 2003-11-04
Modifiant le règlement (CE) Nmr 338/97 du conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce
La commission des communautés européennes, vu le traité instituant la communauté européenne,
Vu le règlement (CE) n° 338/97 du conseil du 9 décembre 1996 à la protection de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2476/2001, et notamment son article 19 paragraphe 3.
Considérant ce qui suit :
1/ Lors de la douzième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction ( ci-après « la convention » ), qui s’est tenue à Santiago ( CHILI) du 3 au 15 novembre 2002, des amendements ont été apportés aux annexes de la convention en transférant certaines espèces de l’annexe III à l’annexe II, en ajoutant dans les annexes I et II des espèces qui ne figuraient précédemment dans aucune des annexes, en supprimant certaines espèces dans l’annexe II et en ajoutant, supprimant ou modifiant certaines annotations accompagnant l’énumération de certaines espèces.
2/ Des ajouts et des suppressions ont été pratiqués dans l’annexe III de la convention à la suite de la douzième session de la conférence des parties à la convention conformément aux dispositions de l’article XVI de la convention.
Les états membres n’ont émis de réserves sur aucun de ces amendements.
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Annexe A |
Noms communs |
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Amazona Arausiaca Amazona bardadensis Amazona Brasiliensis Amazona finschi finschi Amazona guildingii Amazona imperialis Amazona Leucocephala Amazona Ochrocephala auropalliata Amazona Ochrocephala belizenis Amazona Ochrocephala caribaea Amazona Ochrocephala Oratrix Amazona Ochrocephala Parvipes Amazona Ochrocephala Tresmariae Amazona Pretrei Amazona rhodocorytha Amazona tucumana |
Amazone de bouquet ou a cou rouge Amazone à épaulettes jaunes Amazone du Brésil ou à queue rouge Amazone de finsch (à couronne lilas) Amazone de Saint-vincent ou Guilding Amazone impériale Amazone à tête blanche Amazone à cou jaune
Amazone à tête jaune
Amazone du prêtre Amazone à couronne rouge Amazone de Tucuman
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Annexe A (suite ) |
Nom communs |
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Amazona versicolor Amazona Vinacea Amazona viridigenalis Amazona Vittata Anodorhynchus spp. Ara ambigua Ara glaucogularis Ara macao Ara militaris Ara rubrogenys Cyanopsitta spixii Propyrrhura couloni Propyrrhura maracana Cacatua s. sulphuréa Cacatua s.citrinocristata Cacatua s.abotti Cacatua s.parvula Cacatua goffini Cacatua haematuropygia Cacatua Moluccensis Cyanoramphus forbesi Cyanoramphus novaezelandiae Cyclopsitta diophthalma Eos histrio Eunymphicus Cornutus Geopsittacus occidentalis ( peut-être éteint) Guarouba guarouba Neophema chrysogaster Ognorhynchus icterotis Pezoporus wallicus Pionopsitta pileara Probosciger aterrimus Psephotus dissimilis Psephotus chryspterygius Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) Psittacula echo Pyrrhura cruentata Rhynchopsitta spp. Strigops habroptilus
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Amazone versicolore Amazone vineuse Amazone à bandeau rouge Aras hyacintes, de Lear, Glauques Ara de buffon Ara à gorge bleue Ara macao Ara militaire Ara de Fresnaye Ara de Spix Ara de coulon Ara macarana Petit cacatoès à huppe jaune Cacatoès à huppe orange
Cacatoés de Goffin Cacatoés des Philippines Cacatoés des moluques Perruche à tête d’or de Forbes Perruhe de nouvelle Zélande Perruche à double œil de Coxen Lori rouge et bleu
Perruche nocturne
Guarouba, perruche dorée Perruche à ventre orange Perruche à oreille jaune Perruche terrestre Perroquet à oreille ou caïque mitré Microgloss noir Perruche à capuchon Perruche à aile d’or Perruche de paradis
Perruche de l’ile Maurice Conure à gorge bleue Perruches ou perroquets à gros bec Kakaro ou perroquet-hibou |